Transcription de la vidéo du conseil municipal du 28 mars 2026

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Transcription :

Fabien Aufrechter, le Maire ouvre la séance.

Fabien Aufrechter : Bonjour à toutes et à tous et bienvenue pour ce conseil municipal. Chers collègues, chers élus, mesdames et messieurs les représentants de la presse et vous toutes et tous, habitants de notre commune, c’est avec un grand honneur et une profonde émotion que je vous accueille aujourd’hui dans cette salle du conseil municipal pour cette séance solennelle d’installation de notre nouveau conseil municipal, élu pour la mandature 2026-2032. Avant de débuter officiellement cette séance, il est de notre devoir de vérifier que le quorum est atteint. Après vérification, je peux confirmer évidemment que celui-ci est atteint. Nous pouvons donc procéder sereinement à l’installation officielle de ce nouveau conseil.

À l’issue du scrutin du dimanche 15 mars 2026, les candidats élus sur les trois listes en présence sont donc les suivants : Liste Naturellement Verneuil, Fabien Aufrechter, Ida Gonthier, Olivier Simon, Sophie Droux, Yanis Ben Slimene, Carole Godard, Anthony Herry, Myriam Le Blay, Cyril Aufrechter, Carole Morere, Elias Kari, Nadia Ben Alla, Stéphane Bézian, Rania Slim, Michel Ahouzi, Maria Da Silva Parauta, Olivier Michel, Ingrid Cosson, Éric Billon, Claude Montagne, Mikahil Bayar-Tutuncuoglu, Amelle Laaribi, William Beuzebok, Martine Duplouis, Thibaud Schlesinger, Corine Massieux. Sur la liste Verneuil au Cœur, Monsieur Blaise-François Dainville, Madame Sonia Fontaine-Tautou, Julien Fréjabue, Michèle Neau-Durand, Benjamin Boland, Viviane Pozzo Di Borgo. Et sur la liste Verneuil Rassemblé, Monsieur Georges-Edouard Bacle. Je vais maintenant procéder à la désignation d’un secrétaire de séance. Je vous propose de désigner comme il se doit le benjamin de notre conseil municipal, Monsieur Yanis Ben Slimene. C’est lui qui va donc prendre pour procéder à l’appel des présents

Yanis Ben Slimene : Bonjour. Je vais procéder à l’appel : Fabien Aufrechter. Présent. Ida Gonthier. Présente. Olivier Simon. Sophie Droux. Yanis Ben Slimene, présent. Carole Godard. Présente. Anthony Herry. Présent. Myriam Le Blay. Présente. Cyril Aufrechter. Carole Morere. Présente. Elias Kari. Nadia Ben Alla. Présente. Stéphane Bézian, sauf erreur de ma part, absent et donne pouvoir à Ida Gonthier. Rania Slim. Présente. Michel Ahouzi. Présent. Maria Da Silva Parauta. Olivier Michel, absent et donne pouvoir à Carole Godard. Ingrid Cosson. Eric Billon. Claude Montagne. Mikahil Bayar-Tutuncuoglu, absent et donne pouvoir à monsieur Cyril Aufrechter. Amelle Laaribi. William Beuzeboc. Martine Duplouis. Présente. Thibaud Schlesinger. Corinne Massieux. Blaise-François-Dainville. Présent. Sonia Fontaine Tautou. Julien Fréjabue. Michel Neau. Benjamin Boland. Viviane Pozzo Di Borgo. Georges-Édouard Bacle. Je vous remercie.

Fabien Aufrechter : Merci beaucoup. Dans le cadre des séances solennelles, c’est toujours le doyen d’âge qui siège et qui préside la séance. Je vais donc appeler Madame Claudy Montagne à me rejoindre pour prendre la présidence.

Claudy Montagne : Mesdames, Messieurs, bonjour. C’est un instant solennel et c’est un grand honneur pour moi de présider cette séance. Comme on dit, l’âge, il y a des avantages. Et je suis heureuse de partager ce moment avec vous. Conformément à l’article L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours, aucun candidat n’a obtenu cette majorité, un troisième tour est organisé et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est déclaré élu. Les candidats à l’élection du maire ou leurs représentants sont invités à se faire connaître. Seuls les candidats ou leurs représentants peuvent intervenir et leurs propos doivent être strictement liés à l’objet du scrutin. Tout écart sera rappelé à l’ordre. Pour garantir l’équité, je serais amené à interrompre un intervenant qui dépasserait son temps de parole et à lui demander de conclure.

Pour faciliter les opérations, le vote se déroulera depuis votre place. Chaque électeur recevra des bulletins de vote portant le nom de chaque candidat, un bulletin blanc, une enveloppe. Les agents du secrétariat général feront circuler l’urne dans les rangs. Je demande aux candidats ou à leur représentant de bien vouloir se manifester.

(Monsieur Blaise François-Dainville lève la main pour se porter candidat)

Claudy Montagne : Donc, je donne la parole à Monsieur François-Dainville.

Blaise François-Dainville : Euh, j’ai pas bien compris la procédure. C’est pas comme ça que ça se passe d’habitude.

Claudy Montagne : C’est à vous d’avoir la parole pour exprimer votre candidature.

Blaise François-Dainville : Et ben écoutez, chères Vernoliennes, chers Vernoliens, vous êtes 40,1% à avoir voté pour notre liste Verneuil au Cœur. Vous avez donné mandat dans notre liste à chacun de voter pour cette élection du maire. Et euh, donc voilà, je propose ma liste et donc ma candidature à l’ensemble des présents ici comme rôle de maire. Merci.

Claudy Montagne : Je passe la parole à Fabien Aufrechter.

Fabien Aufrechter : Je suis candidat.

Claudy Montagne : Il n’y a plus de demande de parole. Les présentations étant faites, je vous propose de passer au scrutin. Pour procéder aux opérations de dépouillement et au comptage des voix, il convient préalablement de constituer un bureau. Voici les désignations que je vous propose. Ouverture des enveloppes. Je propose de désigner le secrétaire de séance, Monsieur Yanis Ben Slimene. Lecture à haute voix des noms des bulletins, je propose de nommer Monsieur Thibaud Schlesinger, excusez-moi, benjamin de l’Assemblée. Pour le comptage des voix, je propose Madame Michèle Neau-Durand et Madame Carole Morere. Ce bureau prendra place devant la tribune juste en face de moi pour procéder au dépouillement. Vous aurez remarqué que comme dans le bureau du développement, la parité est respectée et cela nous va bien. Le bureau étant constitué, nous allons maintenant passer au vote. Vous disposez devant vous de bulletins de vote et d’une enveloppe.

Je rappelle aux personnes détentrices de procurations qu’elles doivent avoir autant de bulletins et d’enveloppes que de procurations détenues. Nous avons compris qu’il n’y a que deux personnes concernées. Faites votre choix en glissant un seul bulletin dans l’enveloppe.

(La distribution des enveloppes et bulletins étant faite, les secrétaires font passer l’urne devant chaque élu du conseil pour procéder au vote selon l’appel)

Claudy Montagne : Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Ida Gonthier. Olivier Simon. Sophie Droux. Yanis Ben Slimene. Carole Godard. Anthony Herry. Myriam Le Blay. Ah pardon. Cyril Aufrechter. Carole Morere. Elias Kari. Nadia Ben Alla. Rania Slim. Michel Ahouzi. Maria Da Silva Parauta. Ingrid Cosson. Eric Billon. Claudy Montagne. Amele Laaribi. William Beuzeboc. Martine Duplouis. Thibaud Schlesinger. Corinne Massieux. Blaise François Dainville. Sonia Fontaine Tautou. Julien Fréjabue. Michèle Neau-Durand. Benjamin Boland. Viviane Pozzo di Borgo. Georges-Édouard Bacle. Mesdames, Messieurs, le scrutin est clos. Je vous remercie. Je demande aux membres du bureau de venir prendre place ici pour le dépouillement. Je demande donc à Thibaud Schlesinger de compter les enveloppes présentes dans l’urne et de me communiquer, pardon, le résultat.

(Thibaud Schlesinger ouvre l’urne et compte les bulletins et annonce le chiffre)

Claudy Montagne : Trente-trois bulletins ont été déposés dans l’urne. Monsieur Yanis Ben Slimene ouvrira les enveloppes, transmettra le bulletin à Monsieur Thibaud Schlesinger, qui annoncera à haute voix le nom du candidat figurant sur le bulletin. Et Madame Michèle Neau-Durand et Madame Carole Morere décompteront les voix au fur et à mesure sur le document qui leur a été remis. Tout en ordre ? C’est bon ? On peut commencer.

(Yanis Ben Slimene ouvre les enveloppes une à une et remet le bulletin à Thibaud Schlesinger pour lecture)

Thibaud Schlesinger : Le premier bulletin est blanc. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Blaise François Dainville. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Monsieur Aufrechter. Fabien Aufrechter. Blaise François Dainville. Blaise François Dainville. Fabien Aufrechter. Blaise François Dainville. Monsieur Dainville. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Blaise François Dainville. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Fabien Aufrechter. Et le dernier bulletin, Fabien Aufrechter.

(Madame Neau et Madame Morere donnent le décompte des voix à Thibaud Schlesinger.)

Thibaud Schlesinger : Donc vingt-six voix pour Monsieur Fabien Aufrechter, six voix pour Monsieur Blaise François Dainville et un bulletin blanc.

(Les 4 élus qui ont procédé au dépouillement regagnent leur siège.)

Claudy Montagne : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne, trente-trois. Un bulletin blanc. Trente-trois suffrages exprimés. La majorité absolue est fixée à dix-sept. Fabien Aufrechter a obtenu vingt-six voix. Monsieur Blaise François-Dainville, six voix. Monsieur Fabien Aufrechter est donc élu dès le premier tour, ayant obtenu la majorité absolue avec vingt-six voix sur trente-trois suffrages exprimés. Il est proclamé Maire de Verneuil-sur-Seine.

(applaudissements)

(Claudy Montagne et Fabien Aufrechter se lèvent. Claudy Montagne remet l’écharpe de Maire à Fabien Aufrechter.)

Fabien Aufrechter, le Maire : Chères Vernoliennes, chers Vernoliens, aujourd’hui, une nouvelle étape s’ouvre pour notre ville, car s’il y a un temps pour la campagne, il y a désormais un temps pour l’action, un temps pour l’apaisement, un temps pour la responsabilité, un temps pour la gouvernance. Avant toute chose, je voudrais remercier les élus qui m’ont accompagné de 2020 à 2026. Ce premier mandat n’a pas toujours été simple, mais il nous a forgés. Je suis fier de ce que nous avons accompli ensemble, fier des projets menés, fier du chemin parcouru. Je veux également saluer toutes celles et ceux qui ont pris part à cette campagne. Une campagne, c’est un moment de vérité démocratique, un moment où s’expriment des visions, des convictions, des projets. Pour cela, je veux remercier les habitants engagés sur les trois listes et adresser mes salutations républicaines à Monsieur François-Dainville et Monsieur Bacle. Mais au-delà des listes, il y a celles et ceux qui donnent sans compter, les militants, les bénévoles, les citoyens engagés. C’est à eux que je dédie ce conseil d’installation, à toutes celles et ceux que j’ai rencontrés sur le chemin, écoutés et qui ont nourri nos engagements communs. Je veux également m’adresser à nos agents municipaux, car sans eux, rien n’est possible. Nous orientons, ils réalisent. Nous portons, ils concrétisent. Je connais leur engagement, leur professionnalisme et leur attachement à notre ville de Verneuil. Je veux leur signifier ici toute ma confiance et saluer tout particulièrement mon directeur général des services, Monsieur Pascal Petel. Dans une époque où la politique est parfois contestée, la relation entre les Français et leur maire demeure un repère, un point d’ancrage, un pilier du pacte républicain. Cette écharpe tricolore n’est pas un symbole personnel, elle est une exigence. Une exigence de bienveillance, une exigence de justice, une exigence de justesse. C’est sur ces fondations que je veux construire la suite.

Vous connaissez ma conviction. Être maire, c’est aimer, et pas seulement pour l’anagramme. Aimer sa ville, aimer ses habitants, aimer même ceux qui doutent, ceux qui contestent, ceux qui ne vous choisissent pas. Aujourd’hui, c’est donc avec émotion, mais aussi avec détermination que j’accepte le mandat que vous venez de me renouveler. Tout simplement parce que je suis un enfant de Verneuil, parce que j’aime notre ville. Être maire, c’est le plus beau des mandats, parce qu’il est concret, parce qu’il est humain, parce qu’il est utile. Mais être maire, c’est aussi être lucide. Les années qui viennent seront exigeantes. Elles demanderont du courage, de la clarté, de la constance et nous serons au rendez-vous sans aucun tabou avec une équipe soudée. Notre ville est à l’aube d’un tournant majeur. Avec l’arrivée du RER, Verneuil va connaître l’une des transformations les plus importantes de son histoire. Je prends aujourd’hui devant vous un engagement clair. Nous ne subirons pas ces transformations, nous les préparerons, nous les maîtriserons et nous veillons à ce qu’elles soient toujours au service des Vernoliennes et des Vernoliens. Pour ça, je sais que je peux compter sur une équipe renouvelée, plurielle, engagée, une équipe prête à agir avec trois priorités cardinales. Garantir un cadre de vie vert, apaiser, sécuriser. Dessiner le Verneuil de demain en transformant notamment nos friches pour leur redonner vie. Et assurer une qualité de service exemplaire en reprenant lorsque c’est nécessaire la maîtrise de nos compétences. Ces priorités ne sont pas exclusives. Nous agirons pour la solidarité, l’éducation, la jeunesse, le sport, la culture, l’inclusion, le numérique, le handicap, la rénovation urbaine, les mobilités, etc. Mais nous le ferons surtout avec une méthode, celle du dialogue participatif et citoyen, celle de la coconstruction avec les habitants.

Mesdames et messieurs les conseillers municipaux, à partir d’aujourd’hui, nous incarnons une responsabilité. La mairie, c’est le visage de la République, ici, à Verneuil. Elle porte nos valeurs, liberté, égalité, fraternité. Alors ensemble, soyons à la hauteur. Soyons exemplaires, soyons engagés et soyons dignes. Parce que ce mandat ne doit pas être simplement un mandat de gestion, il doit marquer Verneuil. Il doit préparer notre ville. Il doit faire entrer Verneuil dans une nouvelle étape de son histoire Nous avons été élus pour servir, servir sans relâche, servir sans détour, servir sans jamais oublier pourquoi nous sommes ici. Et je vous le dis donc avec gravité et avec confiance, nous n’avons pas été élus pour accompagner le mouvement du temps, mais pour lui donner un sens. Ces six années seront décisives pour notre ville, vive la République et vive Verneuil-sur-Seine.

(applaudissements). Le Maire regagne sa place.

Fabien Aufrechter, le Maire : La séance n’est évidemment pas terminée. Il nous reste plusieurs délibérations. Nous allons procéder désormais à la détermination du nombre d’adjoints. Et comme le projet de délibération le rappelle, nous avons en effet la possibilité à Verneuil d’avoir un nombre d’adjoints à hauteur de 30% de l’effectif du conseil municipal. Je vous propose donc de respecter la tradition et de fixer le nombre d’adjoints au maximum autorisé, soit neuf. Nous allons voter à main levée. Y a-t-il des abstentions ? Des votes contre ? Merci. Cette délibération est donc adoptée à l’unanimité. Nous allons passer à la délibération suivante, la délibération relative à l’élection des adjoints. Une fois que nous avons procédé à la détermination du nombre d’adjoints de la commune nouvelle, on va procéder maintenant à leur élection.

Je vous rappelle qu’il s’agit d’un scrutin de liste à majorité absolue, sans panachage ni vote référentiel, ce qui veut dire qu’il n’est pas possible de modifier la liste pour laquelle vous allez voter et que le vote se déroule à bulletin secret, y compris si nous n’avons qu’une seule liste de candidates. Alors le groupe majoritaire vous propose une liste de neuf adjoints qui va vous être distribuée. Je crois que les groupes d’opposition peuvent proposer une liste. Sauf erreur de ma part, nous n’avons pas eu de demande, je sais pas ? Non. Je vais citer dans l’ordre les neuf candidats de la liste Naturellement Verneuil. Il s’agit, pour le poste de premier adjoint au Maire, ce qui était une promesse de ma part, nommer Madame Ida Gonthier. Pour le deuxième adjoint au Maire, Monsieur Yanis Ben Slimene. Pour le troisième adjoint au Maire, Madame Sophie Duroux Pour le quatrième adjoint au Maire, Monsieur Cyril Aufrechter. Pour le cinquième adjoint au Maire, Madame Carole Godard. Sixième adjoint au maire, Anthony Herry. Septième adjoint au Maire, Nadia Ben Alla. Huitième adjoint au Maire, Elias Kari. Et Myriam Le Blay comme neuvième adjoint au Maire. Les numéros, évidemment, ne seront utilisés qu’aujourd’hui, mais il faut bien les utiliser une fois. Je vous propose de procéder au vote dès que les bulletins auront été distribués. Pour voter pour cette liste, il vous suffira d’écrire sur le bulletin « Naturellement, Verneuil ». Est-ce que tout le monde a bien son bulletin ? Ce que je vous propose pour déroger au protocole, mais simplifier la vie de nos assistantes, c’est de ne pas faire l’appel et de vous laisser simplement passer dans l’ordre le plus simple, parce que parfois, simplifier, c’est mieux. Je vous propose de passer avec l’urne, on ira plus vite et ce sera plus simple.

(Les secrétaires passent devant chaque élu avec l’urne pour procéder au vote des adjoints.)

Fabien Aufrechter, le Maire : Le temps que l’urne passe, je propose au bureau de retourner à la tâche parce qu’il va falloir recompter. Donc, je laisse Thibaud Schlesinger, Yanis Ben Slimene, Carole Morere et Michèle Neau. Je crois qu’on va encore avoir besoin de vous pour dépouiller.

(Les 4 élus nommés se dirigent vers le bureau pour le dépouillement.) Thibaud Schlesinger procède au comptage de bulletins.

Ida Gonthier : Trente-trois bulletins.

Thibaud Schlesinger : Naturellement Verneuil. Blanc. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Naturellement contre. Donc, j’imagine nul. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Blanc. Naturellement Verneuil. Blanc. Blanc. Naturellement Verneuil. Naturellement Verneuil. Et Blanc.

Fabien Aufrechter, le Maire : Merci beaucoup. Le nombre de bulletins trouvés dans l’urne était donc bien de trente-trois. Nombre de bulletins blancs et nul, sauf erreur de ma part, sept. Nombre de suffrages exprimés, trente-trois. Et la liste Naturellement Verneuil est donc à vingt-six voix sur une majorité absolue étant fixée à dix-sept. La liste Naturellement Verneuil ayant obtenu vingt-six voix, je vais appeler les nouveaux maires adjoints de la ville par leur nom et leur demander de s’avancer vers moi un par un pour que je puisse leur remettre leurs décharges de maire adjoint. J’en profiterai évidemment pour préciser les délégations.

(Le Maire se déplace vers le bureau où sont disposées les écharpes des adjoints.)

Fabien Aufrechter, le Maire : Je vais appeler d’abord notre nouvelle première adjointe, Ida Gonthier, qui sera donc notre première adjointe à l’environnement, aux services techniques et à l’urbanisme. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Félicitations. Je vais appeler Monsieur Yanis Ben Slimene, adjoint à la transformation de l’action publique, à l’innovation, à la communication et surtout aux grands projets. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Félicitations. Je vais appeler notre adjointe à la sécurité, Sophie Droux. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Moment forcément particulier, notre adjoint au social et juridique, Monsieur Cyril Aufrechter. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Madame Carole Godard, adjointe à la petite enfance, à l’enfance, à la parentalité et à l’éducation. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Notre adjoint à la circulation, aux mobilités, au stationnement, Antony Herry. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Nadia Ben Alla, notre adjointe à la prévention, médiation et à l’emploi. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Elias Kari, adjoint à la Vie associative, à la jeunesse, au sport et au jumelage. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements) Et Myriam Le Blay, adjointe à la culture et au patrimoine. (le Maire remet l’écharpe, applaudissements)

Je vais en profiter pour remettre à l’ensemble des élus les pin’s signifiant leur qualité désormais d’élus de Verneuil-sur-Seine. Et je vais en profiter pour pouvoir préciser certaines délégations. Veiller aux ressources, Madame Ingrid Cosson. (applaudissements) Je vais y arriver, c’est un peu de logistique. Notre élue délégué à la solidarité et au handicap, Rania Slim. (applaudissements) Félicitations. Notre élue délégué aux aînés, aux liens intergénérationnels et au conseil municipal des jeunes, Madame Maria Da Silva Parauta. (applaudissements) Notre élue délégué au commerce et à l’attractivité économique, Madame Carole Morere. (applaudissements) Notre élu délégué au système d’information et services numériques à la mémoire et à la lutte contre les discriminations, Monsieur Olivier Simon. (applaudissements) Élu délégué au logement à la rénovation des Briques Rouge, Monsieur Eric Billon. (applaudissements) Notre élu délégué à la végétalisation urbaine, à la biodiversité et au bien-être animal, Monsieur William Beuzeboc. (applaudissements) Notre élu délégué à la démocratie participative et à la vie de quartier, Monsieur Thibault Schlesinger. (applaudissements) Notre élu délégué à la santé, Monsieur Docteur Bayard, et notre élu délégué à la citoyenneté et aux élections, monsieur Olivier Michel, ne sont pas là aujourd’hui. Je vais avancer sur… Je vais pas refaire le tour des adjoints, je vous remettrai vos pins’ plus tard et je vais appeler un par un nos élus sans délégation afin de pouvoir leur remettre également leur pin’s. Je vais y arriver. Donc, nous avons Monsieur Michel Ahousi. (applaudissements) Madame Claudy Montagne. (applaudissements) J’en profite pour te remercier pour cette performance de présider le premier conseil municipal, toujours un moment de stress. Madame Amelle Laaribi. (applaudissements) Madame Martine Duplouis. (applaudissements) Madame Corine Massieux. (applaudissements) Monsieur Blaise-François Dainville. (applaudissements) Madame Sonia Fontaine-Tautou. (applaudissements) Monsieur Julien Frejabue. (applaudissements) Madame Michèle Neau. (applaudissements) Monsieur Benjamin Boland. (applaudissements) Madame Viviane Pozzo Di Borgo. (applaudissements) Et monsieur Georges-Édouard Bacle. (applaudissements) Je vous remercie. Le conseil municipal n’est toujours pas terminé. Nous allons maintenant passer à la lecture de la charte des élus.

(Le Maire regagne sa place)

Fabien Aufrechter, le Maire : Les maires adjoints, élus, délégués et élus sont désormais installés. Nous allons pouvoir donc poursuivre notre ordre du jour avec l’adoption de la charte de l’élu local. Conformément à l’article L du 21-21-7 du Code général des collectivités territoriales, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le maire doit en effet donner lecture de la charte de l’élu local mentionné à l’article L 1111-12 du Code général des collectivités territoriales. En principe, une copie était bien remise sur chacun de vos bureaux. Je précise que cette charte énonce en trop la nécessaire impartialité de l’élu dans l’exercice de ses fonctions. Les questions relatives aux conflits d’intérêts, le fait de ne pas prendre des mesures qui lui accorderait un avantage personnel, les règles d’assiduité à nos réunions, la déclaration obligatoire des dons et avantages reçus dans l’exercice de nos fonctions, dont la valeur excéderait les cent cinquante euros. Je vous renvoie également à la lecture du Code général des collectivités territoriales qui fait référence au référent déontologue. Nous aurons certainement l’occasion de le renommer de manière mutualisée après la dénommée ration. Alors, c’est une prise d’acte, il n’y a pas de vote. Donc, je vais vous proposer simplement une lecture avant de procéder dans la foulée à la prise d’acte. Dans l’exercice de son mandat, l’élu local s’engage à respecter les principes de liberté, d’égalité, de fraternité et de laïcité, ainsi que les lois et les symboles de la République. L’élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général à l’exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d’intérêt réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s’engage à les faire connaître avant le débat et le vote. L’élu local s’engage à ne pas utiliser à d’autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l’exercice de son mandat ou de ses fonctions. Dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel. L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l’organe libéral et des instances dans lesquelles il a été assigné.

Issue du suffrage universel, l’élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l’ensemble des citoyens de la collectivité territoriale à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions. L’élu local déclare dans un registre tenu par la collectivité territoriale les dons, avantages et invitations d’une valeur qu’il estime à supérieurs— supérieurs à cent cinquante euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d’usage et les déplacements effectués à l’invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d’un autre mandat électif. Les élus locaux, conformément à l’article L.1111-14 du CGCT, peuvent par ailleurs bénéficier du versement d’une indemnité pour l’exercice effectif de leur fonction élective et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre. Évidemment, le tout dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés pour l’exercice de leur mandat au Régime général de la Sécurité sociale dans les conditions définies à l’article L. 382-31 du Code de la Sécurité Sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code. Les élus locaux bénéficient à l’occasion de leur fonction d’une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le Code pénal, les lois spéciales et le présent code. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Ils s’exercent dans les conditions fixées par le présent code. Toute personne titulaire d’un mandat local bénéficie dans des conditions prévues par la loi de garanties accordées dans l’exercice du mandat et à son issu, y permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou à la poursuite d’études supérieures.

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l’article L 1111-13 Le ville de Verneuil en a d’ailleurs déjà un. Un décret en Conseil d’État détermine les modalités et les critères de cette désignation, notamment pour le référent déontologue. Comme il s’agit d’une prise d’acte, il n’y a pas de vote, je le disais, donc je vous propose simplement de prendre acte de cette Charte de l’élu local et nous allons maintenant pouvoir procéder à la fin de ce conseil municipal avec simplement auparavant… un vote final relatif à la prise d’acte, il me semble, du procès-verbal du dernier conseil municipal. C’est purement formel. Ok. Sur le dernier procès-verbal, est-ce qu’il y a des oppositions ? Des abstentions ? Il sera donc considéré adopté et c’est ce qui nous permet de clore ce conseil municipal.

Cette clôture de conseil municipal sera suivie d’un pot d’amitié comme il se doit. L’occasion pour nous d’aller échanger avec vous qui êtes dans le public nombreux aujourd’hui. J’appellerai ensuite tous les élus, conformément aux messages qui ont été euh, qui ont été passés par les agents, à venir se présenter pour les photos. Mais avant de clôturer, j’ai des demandes de prise de parole et évidemment, je vais les accepter. Et je laisse donc la parole

Blaise François-Dainville : Merci. Merci, Monsieur le Maire. Les Vernoliennes et les Vernoliens se sont donc exprimés et nous respectons ce verdict. 40,1% des électeurs ont choisi notre projet. C’est quand même un électeur, presque un électeur sur deux. C’est une part importante de notre ville et nous emporterons ici le voix, la voix, avec sérieux, fidélité et constance. Je veux remercier sincèrement chacune et chacun d’entre eux, tous ceux qui ont voté pour nous, ainsi que tous les membres de notre équipe qui se sont engagés avec conviction à nos côtés. Avec les élus de Verneuil au Cœur, nous exercerons pleinement notre rôle de représentants des Vernoliens. Nous serons ni dans l’effacement ni dans l’obstruction et nous serons des élus exigeants, sérieux, fidèles aux habitants. Nos priorités sont claires, elles ne changeront pas. Le quotidien des Vernoliens, la maîtrise rigoureuse des dépenses publiques et un cadre de vie à la hauteur de ce que notre ville mérite. Nous préférons parler d’élus minoritaires plutôt que d’opposition, car nous pouvons être en désaccord, mais nous pouvons aussi construire ensemble. Quand les décisions seront bonnes pour Verneuil, nous le dirons. Quand elles iront à l’encontre de l’intérêt des habitants, nous nous y opposerons. Nous nous y opposerons sans démagogie, mais sans faiblesse. Nous prenons ici un engagement, celui de ne pas transformer cette assemblée en tribune et en spectacle. Mais cet engagement doit être réciproque. Nous attendons de l’équipe majoritaire la même exigence de sobriété, de respect et de qualité dans les échanges. Sur la méthode, nous voulons dire une chose simple : notre démocratie locale mérite mieux que les scènes de dégradation et de confusion qui ont trop souvent émaillé les conseils municipaux ces dernières années. Les habitants doivent pouvoir suivre, comprendre et respecter les institutions. Nous avons collectivement une responsabilité sur ce sujet.

Pour exercer pleinement notre mandat, nous avons quatre conditions essentielles : un accès loyal à l’information, une place normale des élus minoritaires dans la vie municipale, le respect de nos droits d’expression et une participation réelle au travail communal et évidemment aux événements municipaux. Ce mandat ouvre une nouvelle étape et Verneuil au cœur y prendra toute sa part avec clarté et avec constance et avec une seule boussole, l’intérêt de Verneuil. Je vous remercie.

(applaudissements)

Fabien Aufrechter, le Maire : Je vous remercie. J’en profite également puisque je suis évidemment ravi qu’il y ait du monde aujourd’hui et j’espère surtout que vous serez au rendez-vous pour les prochains conseils municipaux sur les six prochaines années et que vous serez aussi nombreux chaque soir. Le prochain conseil municipal aura lieu ici même vendredi de la semaine prochaine, puisque nous aurons un certain nombre de délibérations encore une fois pour statuer sur la mise en place et l’installation du conseil municipal. Entre temps, je vous souhaite une excellente journée. Je vous donne rendez-vous autour d’un petit pot d’amitié. Et bien entendu, ensuite, pour les élus, je vous demande d’être rigoureux sur les horaires de passage qui ont été proposés pour les photos parce que nous avons évidemment un temps qui est assez restreint. Nous allons d’ailleurs profiter que le ciel ne nous soit pas encore tombé sur la tête pour aller faire des photos en extérieur. Je vous propose d’y aller et de rejoindre peut-être dans la foulée le petit pot d’amitié. Je vous remercie.

(applaudissements)