Transcription du conseil municipal du 3 avril 2026

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Transcription :

Fabien Aufrechter, le Maire ouvre la séance.

Fabien Aufrechter : Bonjour à toutes et à tous, Je vous propose de commencer le conseil municipal. Je sais qu’il y a encore des personnes qui sont en train d’arriver, mais je vous propose sans plus attendre de commencer. Et pour commencer, je vais désigner, Yanis Ben Slimene comme secrétaire de séance en tant que benjamin et je lui laisse faire l’appel.

Yanis Ben Slimene : Fabien Aufrechter ? (Présent). Ida Gontier ? (Présente) Yanis Ben Slimane, présent. Sophie Drou ? (Présente) Cyril Aufrechter ? (Présent) Carole Godard donne pouvoir à Olivier Michel. Anthony Hery ? (Présent) Nadia Benalla ? (Présente) Elyas Kari ? (Présent) Myriam Le Blay ? (Présente) Claudie Montagne (Présente), Martine Duplouis (Présente) Eric Billon (Présent), Michel Ahouzi (Présent), Corinne Massieu (Présente) Stéphane Bézian donne pouvoir à Cyril Aufrechter. Carole Morere pouvoir à, euh… Fabien Aufrechter du coup ? Ok. Donne pouvoir à Fabien Aufrechter. Olivier Michel (Présent). Olivier Simon (Présent). Amelle Laaribi (Présente). Rania Slim (Présente). Maria Da Silva-Parauta (Présente). Ingrid Cosson (Présente). Mikahil Bayar Tutuncuoglu (Présent). William Beuzebock (Présent). Thibault Schlesinger (Présent). Michèle Neau-Durant (Présente). Benjamin Boland donne pouvoir à monsieur François-Dainville, euh, Blaise-François-Dainville (Présent). Sonia Fontaine Tautou donne pouvoir à Julien Fréjabue. Julien Fréjabue (Présent). Viviane Pozzo Di Borgo (Présente). Georges-Édouard Bacle (Présent). Merci.

Fabien Aufrechter : Merci beaucoup. Nous allons avoir ce soir onze délibérations relatives à l’administration générale qui font en fait suite au conseil d’installation de la fois dernière. Nous allons commencer par la, la, les délibérations tout à fait traditionnelles pour pouvoir donner les délégations au maire.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1- Délégation de pouvoirs au Maire

Fabien Aufrechter : Vous le savez, on a — en application de l’article vingt-et-un vingt-deux vingt-deux du code général des collectivités territoriales, nous pouvons déléguer au maire un certain nombre de délégations de compétences propres, ce qui permettra au quotidien de ne pas avoir à voter toutes les délibérations qui seront tout de même présentées systématiquement en décision. C’est évidemment la chose que nous ferons en fin de conseil dès aujourd’hui et que nous faisions déjà la fois, les fois dernières. Je ne sais pas s’il y a des questions ou des remarques, c’est tout à fait traditionnel. S’il n’y a pas de prise de parole, je propose de passer au vote. Qui est-ce qui s’oppose ? S’abstient ? S’abstient, levez bien haut la main parce que sinon on verra pas sur– Voilà, merci. J’en déduis que c’est adopté. Nous allons maintenant passer, euh, à l’attribution de l’indemnité de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.

2 – Attribution de l’indemnité de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

Fabien Aufrechter : Encore une fois, c’est la même délibération que nous avions à chaque renouvellement de conseil municipal. Je, j’ai veillé à ce que nous restions sur les mêmes montants avec les indices bruts terminaux sur les échelles indiciales de la fonction publique. Pour rappel, j’avais baissé très fortement les indemnités de maire en deux-mille vingt et j’ai souhaité maintenir le même niveau puisque, euh, je l’ai toujours dit, je ne fais pas ça personnellement pour l’argent et d’ailleurs, les enveloppes sont de la même manière simplement réévaluées en vertu des lois, notamment Lecornu et de l’inflation, mais rien de très original. Je sais pas si y’a des questions ou des remarques sur cette délibération ? Je vous propose de passer au vote. Qui est-ce qui s’oppose ? S’abstient ? Je vous remercie. C’est donc adopté.

3 – Désignation des représentants de la commune au sein des syndicats intercommunaux

Fabien Aufrechter : Nous allons passer maintenant à la délibération suivante qui porte sur la désignation des représentants de la commune au sein des syndicats intercommunaux. En effet, vous le savez, à chaque renouvellement de mandature, nous devons désigner nos, nos délégués sur les syndicats. Nous avons dans cette délibération cinq syndicats : le Syndicat intercommunal des établissements pour handicapés Handival de Seine, sur lesquels nous positionnons en titulaires Madame Rania Slim et Monsieur Olivier Michel et en supplément, Madame Amelle Laaribi et Madame Corine Massieux. Le SIVOM de Saint-Germain-en-Laye, où nous avons donc madame Amelle Laaribi et Madame Corine Massieux en titulaires et en supplément Madame Martine Duplouis et Monsieur Michel Ahouzi. Le SIVUCOP, un syndicat intercommunal à vocation unique du commissariat de police de Verneuil-sur-Seine et du canton, avec moi-même en titulaire avec notre adjointe à la sécurité Sophie Drou et Claudie Montagne, Martine Duplouis, Stéphane Bezian et Anthony Herry en suppléants. La Maison de la justice et du droit, il faut un titulaire, un suppléant. Nous avons donc mis nos deux avocats, Cyril Aufrechter et Olivier Michel, sur les SIVU de la gestion de l’aérodrome Les Mureaux-Verneuil, je serai titulaire avec Thibaud Schlesinger. Le SMSO, le SYRTEC, l’Île de loisirs et le SIDRU sont par contre des syndicats sur lesquels se sont, euh, bien des représentants de l’intercommunalité votés par GPS&O et non par la ville, donc ils ne sont pas intégrés naturellement à cette délibération. Je sais pas si y’a des questions ou des remarques et sinon je propose de passer au vote ? Il y a une question, je vous en prie

Julien Frejabue : Bonsoir à tous. Pas une question, un constat. C’est qu’en plus d’être privés de lumière, nous sommes privés de syndicat, parce que je vois rien. Et de ce fait là, on ne prendra pas part au vote sur cette délibération. Nous aurions aimé, par exemple, pouvoir au moins avoir un représentant dans un syndicat, ce qui ne sera donc pas le cas. Nous ne participerons donc pas au vote.

Fabien Aufrechter : Merci. Que la lumière soit. Je sais, pour le coup, que c’est simplement à cause de l’exposition qui est sur le côté, mais les choses seront réglées assez rapidement. Et, euh, et évidemment, j’espère qu’on arrivera quand même à pas avoir de sujet ce soir et qu’on fera mieux pour les prochaines fois. Je vous propose de passer au vote. Qui est-ce qui ne prend pas part au vote ? Qui est-ce qui s’abstient ? S’oppose ? J’en déduis que c’est adopté et je vous propose de passer à la délibération suivante qui est très spécifique.

4 – Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

Fabien Aufrechter : Il s’agit, euh, de la désignation de la, de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées. Il s’agit de la CLECT et nous devons mettre deux personnes un, un titulaire, qui sera Madame Ingrid Cosson et une déléguée qui sera Ida Gontier. Et c’est très traditionnel, ce sont pas forcément, vous le verrez sur les prochaines délibérations, des, euh, commissions par ailleurs qui sont, euh, très souvent réunies. Je sais pas s’il y a des questions ou des remarques ? (pause de trois secondes) Qui est-ce qui s’oppose ? S’abstient ? J’en déduis que c’est adopté.

4 – Élection de la Commission d’Appel d’Offres

Fabien Aufrechter : Nous allons maintenant passer sur l’élection de la CAO, la commission d’appel d’offres. Alors, juste pour commencer et vous proposer mais je… c’est une proposition. La commission d’appel d’offres peut tout à fait se voter traditionnellement à bulletin secret. Mais en fait, la réalité, c’est que comme c’est purement proportionnel, sauf si quelqu’un y voit un inconvénient, je voulais vous proposer une solution simple, c’est qu’il n’y ait qu’une seule liste ce soir qui soit proposée pour qu’on puisse inclure l’opposition et les deux groupes, sans quoi on risquerait d’ailleurs d’avoir des groupes qui ne soient pas représentés et c’est pas forcément l’objectif de la CAO. Donc si la chose pouvait convenir, ce que je vous propose, nous, de notre côté, c’est de proposer trois titulaires, trois suppléants et de laisser chacun des groupes d’opposition nous proposer ou voir entre eux pour avoir respectivement deux titulaires et deux suppléants. Est-ce que d’abord, on est ok pour voter à main levée ? Ou pas ? Auquel cas on peut le faire, mais auquel cas, si on le fait à main levée, il y aura pas de représentant de l’opposition, ce qui est dommage.

Georges-Edouard Bacle : Je suis d’accord. Et, et Monsieur le maire, je suis là.

Fabien Aufrechter : Oui.

Georges-Edouard Bacle : C’est vrai que la configuration est un peu– je vous vois plus, l’année dernière, je vous voyais encore, mais là, je vous vois plus, c’est un peu dommage, mais en tout cas, je vous remercie pour cette délicate attention.

Fabien Aufrechter : Est-ce que c’est ok pour l’ensemble des groupes ?

Julien Frejabue : Oui, c’est ok pour nous.

Fabien Aufrechter : Est-ce que vous pouvez juste nous, nous signifier du coup, peut-être, Monsieur Fréjabue, Monsieur Dainville, qui est-ce que vous voulez positionner en supplément et titulaire ?

Julien Frejabue : Donc sur la CAO, donc, moi-même en titulaire et Sonia Tautou en suppléante.

Fabien Aufrechter : Merci. (pause de cinq secondes) Monsieur Bacle, ça vous convient d’être, euh, sur les…

Georges-Edouard Bacle : Ben, là, pour le coup, je sais que je suis seul avec ma conscience, donc, moi en titulaire et je , je veux bien, Madame Di Borgo…

Fabien Aufrechter : Proposez une suppléance.

Georges-Edouard Bacle : …Ou Monsieur Dainville en suppléant.

Fabien Aufrechter : Monsieur Dainville ?

Georges-Edouard Bacle : Ou Madame Pozzi Di Borgo, Madame Neau, n’importe qui.

Fabien Aufrechter : Monsieur Dainville ?

Georges-Edouard Bacle : Blaise. Blaise, donc.

Fabien Aufrechter : Ok, dans ce cas-là, je vous propose, euh, de voter une liste qui permet d’avoir la représentation en un, deux, trois, nous avons des élus de la majorité, Madame Cosson, Monsieur Billon, Madame Massieux, Monsieur Fréjabue, euh, et Monsieur Bacle. Et en suppléant, Monsieur Ahouzi, Monsieur Olivier Michel, Madame Ida Gonthier, Sonia Tautou et Blaise François-Dainville. Du coup, comme c’est une liste à bloquer, je vous propose, si ça vous convient, euh, de la voter à l’unanimité, sauf s’il y a des abstentions ou des votes contre. Et comme c’est pas le cas, je considère et je vous propose de considérer que c’est adopté. (pause de quatre secondes).

6 – Désignation des membres de la Commission consultative des Services Publics Locaux

Fabien Aufrechter : Je vous propose de passer à la délibération numéro six, qui est la désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux. Je crois, à ce fin de ma part, qu’elle s’est jamais réunie sur les derniers mandats. Euh, mais bon, formellement, on va, on va quand même la proposer. On nous a demandé sept noms et du coup, formellement, on-nous proposons Ida Gonthier, Cyril Aufrechter, Eric Billon, Stéphane Bézian, Yanis Ben Slimene, Martine Duplouis et Rania Slim. C’est purement formel puisqu’elle se réunit jamais. Je sais pas s’il y a des questions ou des remarques ou sinon je vous propose de la voter. Pas d’abstention ? d’opposition ? Je vous propose de considérer donc que c’est adopté.

7 – Désignations des délégués du CNAS

Fabien Aufrechter : Plus spécifique sur la délibération numéro sept, nous devons voter la désignation du délégué des élus et du délégué des agents auprès du comité national d’aide sociale, le CNAS. Selon les statuts du CNAS, chaque collectivité territoriale adhérente doit désigner un délégué représentant les élus qui est – qui est représenté, au sein du conseil municipal et un délégué représentant les agents choisis parmi les bénéficiaires du CNAS. Nous avons, une proposition de nom pour ce qui est des délégués des agents de la commune de Verneuil-sur-Seine, Madame Corinne Meschin, Caroline Meschin, je dis des bêtises. Et nous avons une proposition côté conseil municipal qui est Madame Ingrid Cosson. Je sais pas s’il y a des questions ou des remarques ? Je propose de passer formellement au vote. Est-ce qu’il y a des oppositions ? Des abstentions ? Merci. Cela nous permet de le considérer adopté.

8 – Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts directs

Fabien Aufrechter : Toujours, dans la, dans la case des, des commissions qui ne se réunissent pas, pas très souvent, mais qu’il faut formellement structurer et qui restent formellement aussi par ailleurs importantes, puisque vous savez, euh, que dans l’article du Code général des impôts, euh, numéro mille six cent cinquante-un, nous devons, créer une commission communale des impôts directs qui est, euh, par ailleurs, sur une durée identique à celle du mandat municipal Il s’agit, euh, de proposer une liste de trente-deux contribuables en vue d’une désignation future de huit commissaires titulaires choisis par le directeur des services fiscaux. Et donc, il nous fallait proposer trente-deux noms. C’est toujours un, un exercice périlleux. Je… Nous avons donc fait une liste de trente-deux noms, je vais vous la lire quand même formellement. Mais, euh, mais du coup… Hop là. Donc, nous avons, dans le, dans le désordre, puisqu’il n’y en a pas d’ordre, Monsieur Christian Levert, Monsieur Kevin Guéguen, Monsieur Damien Boudreau, Monsieur Bruno Racouet, Madame Sandrine Roulet, Monsieur Marc Melkiade, Monsieur Thierry Gaucher, Madame Thierry Tiphaine Lavigne, Monsieur Stéphane Samson, Monsieur Vincent Terrier, Monsieur Daniel Filos, Monsieur Hassan Diakhaté, Monsieur Jean-Claude Charbault, Monsieur Stéphane Samson, Monsieur Godefroy Preneau, Monsieur Daniel Faïf, Madame Louisette Fédière, Monsieur Roger Duranton, Monsieur Fabien Tosseghini, Madame Marina Piette, Madame Ambre Simon, Monsieur Nadir Choukri, Madame Ilia Ruiz, Monsieur Paul Malray, Monsieur Thierry Bernard, Monsieur Sébastien Suzanne, Monsieur Thibault Arvangas, Madame Pauline Bauer, Madame Catherine Lesueur, Madame Karina Marque, Monsieur Marc Vezon-Denis et Monsieur Nicolas Goujon. Bon, il fallait faire une liste chose qui est donc faite, composée d’habitants et je vous propose sauf s’il y a des questions ou des remarques, de la mettre aux voix. (pause de quatre secondes) Allez-y.

Julien Frejabue : On aurait pu appeler ça le club des amis, bon c’était une blague.

Fabien Aufrechter : Et, et comme les blagues, elles me font rire, on y va. Euh, qui est-ce qui s’oppose ? S’abstient ? J’en déduis que c’est adopté.

9 – Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS et élection.

Fabien Aufrechter : Nous allons passer… (pause de deux secondes) à la détermination du nombre de, de membres au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale et à leur élection. Vous le savez, euh, nous devons, à chaque renouvellement du conseil municipal, décider qui est-ce qui va siéger au Centre communal d’action sociale. Traditionnellement, ce sont les élus qui ont les délégations afférentes et pour le coup, le nombre de, de, d’élus, est fixé, à sept du côté du CCAS et nous devons donc, dans la foulée, procéder à l’élection des membres élus du conseil d’administration. Encore une fois, ce que je vous propose, si ça peut convenir à chacun des, des deux autres groupes, c’est que nous fassions une liste composée des trois groupes, ce qui permettra à chacun d’être représenté, si ça peut vous intéresser. Et auquel cas, traditionnellement, ça veut dire qu’il y aurait, après je vous laisse voir entre vous, il y aurait en, en proportionnelle, une place sur chacun des groupes ou alors un groupe qui en a deux, ou en tout cas, techniquement deux groupes dédiés à la minorité. Donc, je sais pas, (pause de seize secondes). Vous pouvez parler sinon, (pause de six secondes)

Propos inaudibles

Fabien Aufrechter : Monsieur Bacle, tout simplement, est-ce que vous souhaitez siéger si la réponse est oui, comme ça ? Alors si Monsieur Bacle souhaite siéger, est-ce que ça vous convient ? Et auquel cas, qui est-ce que vous voulez voir siéger de votre groupe ?

Propos inaudibles

Fabien Aufrechter : Michèle ? Très bien. Et ben dans ce cas-là, je vous propose de composer la liste telle que suit, que je note en même temps. Donc, Monsieur Cyril Aufrechter, Madame Rania Slim, Madame Maria Da Silva Parauta, Madame Corine Massieux, Monsieur Bayar Tutuncuoglu, Monsieur Eric Bi…, non Monsieur, pardon, pardon, pardon, pardon, Georges-Édouard Bacle, Madame Michèle Neau-Durand. Si ça vous convient, je propose de la voter à l’unanimité également puisque elle est tripartite. Et j’en déduis, sauf opposition ou vote d’abstention, je vous propose de l’adopter.

10 – Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des commissions municipales

Fabien Aufrechter : Ce qui nous permet de passer à la délibération numéro dix qui est la désignation des représentants du conseil municipal au sein des commissions municipales. Nous avons décidé de créer cinq commissions municipales pour la plus grande fluidité sur les différents sujets. L’objectif est ainsi de réunir les thèmes suivants dans la première commission : finances RH, ressources humaines, affaires générales, système d’information numérique. Commission deux : éducation, petite enfance, jeunesse, conseil municipal des jeunes, culture, patrimoine, sport et vie associative. Trois : sécurité, citoyenneté, vie de quartier, médiation, mobilité et circulation. Quatre : urbanisme, services techniques, écologie, développement économique et commerce. Cinq : affaires sociales, santé, solidarité intergénérationnelle et handicap. L’objectif, c’est d’avoir des commissions qui soient, pour le coup, conséquentes et qui limitent la mobilisation de l’ensemble des élus sur des créneaux qui seront peut-être par contre rallongés en raison de, des thèmes. Ces commissions seront composées de neuf membres titulaires et de neuf membres suppléants. Et ce que je vous propose si cela peut fonctionner, c’est que traditionnellement, nous avons, nous avons six élus titulaires et, et six élus suppléants de la majorité et le reste trois-trois titulaires et suppléants sur les groupes de minorités. Donc, je vous propose pour chacune de ces commissions de vous laisser nous faire vos propositions respectives, ce qui nous permettra, pareillement, si vous le souhaitez de pouvoir le voter en bloc. Sur la première commission finance RH affaires générales, de notre côté, en titulaire, nous aurons Monsieur Ahouzi, Monsieur Billon, Madame Cosson, Madame Massieux, Monsieur Kari, Monsieur Bézian. Et en suppléant, Monsieur Ben Slimene, Monsieur Schlesinger, Madame Gontier, Madame Ben Alla, Madame Morere et Monsieur Michel. Qui est-ce que vous souhaitez respectivement, dans chacun des deux groupes, positionner sur les titulaires et suppléants ?

Julien Frejabue : Alors, pour nous, titulaires, Blaise François-Dainville et moi-même. Et en suppléant, Sonia Tautou et Benjamin Boland.

Fabien Aufrechter : Ce que je vous propose, si ça vous convient, c’est que vous proposiez un troisième suppléant à chaque fois. Et systématiquement, Monsieur Bacle, ça vous convient si on vous met dans toutes les commissions et vous choisirez ce que vous participez ou comme vous préférez, s’il y en a où vous ne voulez pas siéger ?

Georges-Édouard Bacle : Trois sur cinq, c’est déjà bien. J’ai un emploi du temps qui est pas extensible. Finance, ça m’intéresse, bien entendu.

Fabien Aufrechter : Alors, on vous met déjà sur Finances

Georges-Édouard Bacle : Ouais.

Fabien Aufrechter : Vous nous direz après, comme ça, on va…

Georges-Édouard Bacle : Oui, ok, merci.

Fabien Aufrechter : Et du coup, je peux prendre un troisième nom de votre côté ?

Julien Frejabue : Viviane Pozzo di Borgo.

Fabien Aufrechter : Ok. Sur la commission deux : Éducation, Petite enfance, jeunesse, Conseil municipal des jeunes, Culture, Patrimoine, Sports et Vie associative. Monsieur Bacle, déjà pour commencer, vous voulez siéger ou pas ? Comme ça, on…

Fabien Aufrechter : Ok. Du coup, je vous laisse nous proposer trois titulaires, trois suppléants

Georges-Édouard Bacle : Je peux être suppléant, hein.

Julien Frejabue : Ah. Bien sûr. Ça devient compliqué. Alors, éducation petite enfance, ça, on est bien d’accord. Michèle Neau, Benjamin Boland en titulaire, et donc on va mettre Viviane Pozzo di Borgo. Et en suppléant, ben le reste. Du coup, moi-même, Sonia Tautou et Blaise François-Dainville. Non, on n’y va pas

Georges-Édouard Bacle : Je veux bien vous suppléer, hein.

Fabien Aufrechter : Et du coup, on retire qui juste de votre côté ?

Julien Frejabue : Blaise

Fabien Aufrechter : On retire, Ok. On retire Blaise pour mettre Georges Edouard. Alors, excusez-moi, je suis désolé, les personnes du public peuvent pas parler, mais on prendra après si vous le souhaitez. Côté sécurité publique, citoyenneté, vie de quartier, médiation, mobilité, circulation, je commence. Monsieur Bacle, est-ce que vous voulez siéger ou pas ?

Georges-Édouard Bacle : Volontiers

Fabien Aufrechter : Ok. Et du coup, il y a respectivement… Je le rappelle après. Du coup, de votre côté, sur la commission sécurité, urbain, etc. En sécurité, citoyenneté, vie de quartier, médiation, mobilité, circulation.

Julien Frejabue : Moi-même et Sonia Tautou en titulaires et en suppléant Blaise-François Dainville et Michèle Neau. Et en suppléant, on va mettre, Benjamin Boland. Merci Alors, Viviane, pardon.

Fabien Aufrechter : Viviane, pardon. À la place de Benjamin. Euh, j’en profite juste pour rappeler, côté éducation, sur la commission précédente, les titulaires côté majorité sont Carole Godard, Myriam Le Blay, Maria da Silva-Parauta, Olivier Simon, Martine Duplouis, et Elias Kari. Les suppléants seront Sophie Droux, Ida Gonthier, Claudie Montagne, Olivier Michel, Carole Morere et Rania Slim. Sur la commission suivante de sécurité que nous évoquions, ça sera en titulaire Sophie Droux, Nadia Ben Alla, Claudie Montagne, Thibaud Schlesinger, Olivier Michel, Anthony Herry pour la majorité et toujours en suppléant, Michel Ahouzi, Corine Massieux, Martine Duplouis, Amelle Laaribi, Yanis Ben Slimene et Ida Gonthier. Sur la commission Urbanisme, Service technique, écologie, développement économique et commerce, côté majorité, ça sera en titulaire Ida Gonthier, Eric Billon, Yanis Ben Slimene, Carole Morere, Anthony Herry, William Beuzebock et en suppléante, Amelle Laaribi, Carole Godard, Sophie Droux, Cyril Aufrechter, Ingrid Cosson et Olivier Michel. Côté, euh, minorité, est-ce que, monsieur Bacle, vous voulez siéger, déjà ?

Georges-Édouard Bacle : Oui

Fabien Aufrechter : En titulaire, donc on vous inscrit. Et du coup, trois suppléants et deux titulaires de votre côté, Monsieur Dainville.

Julien Frejabue : Alors, urbanisme, donc Sonia Tautou et Blaise-François Daville en titulaires. Moi-même, Viviane Pozzo di Borgo en suppléants, et on va rajouter Benjamin Boland pour suppléer Georges-Edouard.

Fabien Aufrechter : Merci beaucoup. Sur la dernière commission Affaires sociales, Santé, Solidarité intergénérationnelle et Handicap, pour la majorité, nous aurons Maria Da Silva Parauta, Cyril Aufrechter, Rania Slim, Corinne Massieux, Amelle Laaribi et, Mikahil Bayar Tuntucuoglu. En suppléant, Amelle Laaribi, Yanis Ben Slimene, Ida Gonthier, Nadia Ben Alla, William Beuzeboc et Corinne Massieux. Est-ce que vous voulez siéger, Monsieur Bacle ?

Georges-Édouard Bacle : Je veux bien suppléer.

Fabien Aufrechter : Suppléer, donc on vous met en suppléant. Et du coup, trois titulaires et deux suppléants, si vous le souhaitez, Monsieur Dainville.

Julien Frejabue : Alors, en titulaire, Viviane Pozzo di Borgo, Michel Neau et Blaise— moi-même Julien.

Fabien Aufrechter : Ok.

Julien Frejabue : Et en suppléant, du coup, Benjamin Bolland et Sonia Tautou.

Fabien Aufrechter : Est-ce que côté secrétariat, on peut m’indiquer si c’est tout bon ? Juste qu’il n’y ait pas d’erreur de retranscription. On est tout bon ? Merci beaucoup. Ça nous permet d’avoir des listes bloquées et donc de veiller à ce que tout le monde soit représenté. J’en profite simplement pour préciser que la majorité proposera par ailleurs des vice-présidents sur chacune des cinq commissions qui seront votées sur chacune des commissions. Et je le dis en séance publique, même si pour le coup, les, les vice-présidences seront votées, nous proposerons pour la Commission finance, Madame Ingrid Cosson en vice-présidence, sur la Commission éducation, Madame Carole Godard, sur la Commission sécurité publique, Madame Sophie Droux, sur la commission Urbanisme, Madame Ida Gonthier et sur la Commission affaires sociales, Cyril Aufrechter. S’il n’y a pas de question ou remarque, je propose de le voter formellement. Est-ce qu’il y a des abstentions, des oppositions ? J’indique que c’est adopté logiquement à l’unanimité puisque c’est une liste qui est bloquée.

11 – Désignation des représentants auprès du Comité de jumelage

Fabien Aufrechter : Ensuite, nous aboutissons donc à la délibération numéro onze, désignation des représentants auprès du comité de jumelage. Nous avons, pour le conseil municipal, toujours six personnes à désigner. De notre côté, nous désignons Fabien Aufrechter, Elias Kari, Yanis Ben Slimene, Maria Da Silva Parauta, Myriam Le Blay et Rania Slim. Je ne sais pas s’il y a des questions ou des remarques ? Sinon, je propose de passer au vote. Qui est-ce qui s’oppose ? S’abstient ? J’en déduis que s’abstient. Ok. J’en déduis que c’est adopté.

Compte-rendu des décisions

Fabien Aufrechter : Je vous propose de passer maintenant au compte rendu des décisions. Est-ce qu’il y avait des questions, des remarques sur les décisions ?

Georges-Édouard Bacle : Ah oui. Euh, mais j’ai reçu les—, Tatiana m’a envoyé ce matin les quelques dossiers que j’avais demandés. En fait non. J’avais juste une question sur le DPO externalisé où le tarif me semblait un peu disproportionné, mais en fait, j’ai vu que c’était sur deux ans donc je n’ai pas de question.

Fabien Aufrechter : Ok, Oui.

Georges-Édouard Bacle : Pardon, DPO externalisé pour le public, c’est Data Protection Officer. Donc c’est la réglementation RGPD qui est obligatoire depuis un paquet d’années. Voilà, euh, c’est tout. Donc non, non, je- merci au service de la mairie pour m’avoir éclairé là-dessus.

Fabien Aufrechter : Monsieur Dainville, vous avez une question du coup ?

Blaise François-Dainville : Oui, c’est sur l’emprunt d’un million d’euros. C’était celui qui était prévu au ROB ? Enfin, c’est une question que je pose, mais je le dis sous forme affirmative parce que je pense que oui. Et deuxième chose, il a été affecté à quoi ?

Fabien Aufrechter : Il a été affecté aux toitures, la toiture de Béjart et la toiture de Coubertin. S’il n’y a pas de question, je vous propose d’avancer désormais sur les questions diverses.

Questions diverses

Fabien Aufrechter : Nous avons reçu deux questions écrites de Monsieur Fréjabue. Je vous laisse les poser.

Julien Frejabue : Précisément du groupe évidemment. Première question, elle concerne la salle L’envol qui est à l’aérodrome. Nous souhaiterions avoir connaissance de la date d’inauguration de cette salle polyvalente et puis savoir également si elle a été utilisée avant son inauguration par la ville et si oui, dans quel cadre et pour quelles activités ?

Fabien Aufrechter : Merci beaucoup. L’inauguration de cette salle, en principe, vous avez reçu les invitations, aura lieu le vendredi dix-sept avril à dix-neuf heures. Vous y êtes évidemment conviés. Je pense que vous avez tous reçu l’email. L’inauguration ne se fait pas par les villes, mais vraiment par le par le SIVU. Cette salle, en effet, a déjà commencé à être utilisée puisqu’elle a déjà été louée pour différents événements, notamment pour une soirée d’anniversaire le samedi vingt-et-un mars. Un comité de direction de l’ensemble des directeurs de la ville s’y est aussi tenu le jeudi douze mars. C’était une façon originale de remercier les agents de la ville autour d’un moment convivial, puisque cela a été suivi d’un repas. Et puis évidemment, nous avons commencé à avoir des entreprises qui se lancent sur les locations. Pour le coup, le SIVU de l’aérodrome se tient vraiment à disposition si vous souhaitez bénéficier de cette salle qui est déjà très demandée, car on a déjà en gros une dizaine de réservations qui ont été enregistrées et bon nombre de demandes doivent maintenant encore être traitées d’ici la fin de l’année. Et si vous souhaitez avoir les informations sur les tarifs, tout sera mis en ligne sur le site internet et on pourra vous les-vous en passer une copie si vous souhaitez

Blaise François-Dainville : Les tarifs, ils ont pas été votés sur cette salle ?

Fabien Aufrechter : Ils ont été votés par le SIVU puisque c’est une salle qui appartient au SIVU. Il y avait une deuxième question. Pardon.

Julien Frejabue : Tout à fait. Une question d’actualité de ces derniers jours, donc, qui concerne l’école maternelle Kosma. Nous avons été saisis à maintes reprises concernant une décision qui serait prise relative à la fermeture de cette école maternelle pour des raisons de ce qu’on a entendu budgétaires. Nous souhaiterions donc savoir et que vous nous précisiez si cette information est avérée et si c’est le cas, quels sont les motifs de cette décision et enfin, quel devenir est envisagé pour ces locaux dès lors qu’ils ne seront plus utilisés pour des raisons économiques, ventes, je ne sais quoi encore. Voilà, je pense que beaucoup de parents sont en attente ce soir d’une information claire et transparente sur cette décision et pourquoi elle tombe maintenant ?

Fabien Aufrechter : Merci beaucoup. En effet, il se dit beaucoup de bêtises sur les réseaux sociaux, notamment sur ce sujet. En aucun cas la ville ne ferme une école pour des raisons budgétaires. La Ville, en concertation et avec l’aval de l’Éducation nationale. J’entends par là évidemment l’inspectrice d’académie et le DASEN a décidé le déménagement des trois classes de Kosma sur d’autres sites scolaires pour permettre notamment la réalisation de gros travaux sur site. La fermeture de l’école n’entraîne pas de fermeture de classe. Le seul objectif qui nous guide, c’est uniquement avec l’Education nationale, le bien-être des enfants, rien d’autre. Tous ces sujets seront bien évidemment évoqués lors de la réunion du conseil d’école qui se tiendra mardi sept avril, dix-neuf heures à Kosma, où l’ensemble des données vous seront présentées. Il est évident, bien entendu, que cette structure municipale ne sera ni vendue ni détruite et restera bien entendu dans le patrimoine de la mairie. Est-ce qu’il y a d’autres questions ? Vous souhaitiez rebondir ?

Julien Frejabue : Par rapport à donc, vous nous informez que c’est un aménagement provisoire des classes pour faire des travaux dans le bâtiment. Si j’entends bien, et qu’elles réintégreront le bâtiment une fois ces travaux achevés ?

Fabien Aufrechter : Encore une fois, tout le plan sera présenté aux parents et aux enseignants mardi lors de la réunion. Mais pour le coup, nous sommes ici en conseil municipal. Le public n’a pas la parole. Je répondrai à toutes les questions à la suite.

Une femme dans le public prend la parole et interpelle le Maire. Propos inaudibles.

Fabien Aufrechter : Très bien. Oui. Alors excusez-moi. Excusez-moi, je vous rappelle les règles en conseil municipal. Je vous rappelle les règles en conseil municipal. Ce n’est— ce ne sont que les élus qui posent des questions. Les réponses vous seront apportées mardi en présence de l’inspectrice, de nos élus. Et pour le coup, ça sera vraiment une très bonne chose pour les enfants. Et je sais par ailleurs que les enseignants ; alors excusez-moi, excusez-moi, je répondrai aux questions du public si vous le souhaitez après. Je peux me déplacer et venir. Mais en conseil municipal, il y a des règles. C’est comme à l’école, si je puis me permettre. Et de la même manière, mardi, il y aura. Bon, si vous savez, là, l’étape suivante, vous le savez, c’est mardi. Je vous remercie. Je ne sais pas s’il y a d’autres questions, remarques ?

Julien Frejabue : Euh, j’entends qu’il faille attendre mardi pour présenter tout cela aux parents d’élèves. Ceci dit, moi je, j’ai pas— je reste sur ma fin, là. Vous dites que vous allez déplacer ces classes pour faire des travaux, très bien, puisque on se rappelle bien que sur le mandat précédent, il avait été question de faire des lourds travaux d’adaptation, d’accessibilité de cet établissement. On a d’ailleurs partagé un incident malheureux pendant les élections municipales, d’ailleurs. Donc, on est d’accord sur le fait que cet établissement est un des seuls qui n’a pas été rénové jusque-là en profondeur.

Fabien Aufrechter : Absolument.

Julien Frejabue : Euh, j’entends en partie l’idée qui est de dire : bien, je vide provisoirement cette école pour faire des travaux de fond. Euh, je ne vois pas ce qui vous empêche de dire ce soir qu’ils vont retrouver leur école une fois ces travaux terminés.

Fabien Aufrechter : Et bien, vous savez quoi ? Il y a un truc qui est important.

Julien Frejabue : RDV mardi

Fabien Aufrechter : Exactement, un peu de suspense. Ça permettra d’avoir plus de monde mardi et de ne pas avoir des absents. Et sur cela, il y a une question orale ?

Blaise François-Dainville : Oui, parce que… Moi, je comprends très bien l’inquiétude des parents.

Fabien Aufrechter : Bien sûr.

Blaise François-Dainville : Voilà. Et euh, et aujourd’hui, je trouve que c’est très difficile de leur dire : Attendez le, le, la prochaine réunion, alors que l’info est déjà manifestement officielle.

Fabien Aufrechter : Alors, les informations qui ont circulé, comme je l’ai dit, sont pour l’instant teintées de beaucoup de, de mensonges. J’ai vu beaucoup de choses par ailleurs qui m’ont profondément blessé sur les réseaux et je pense que c’est très bien de pouvoir mardi prendre un temps. On prendra le temps qu’il faut avec les personnes qui présenteront tout ça. Et vous êtes bienvenus, Monsieur Dainville et Monsieur Frejabue.

Blaise François-Dainville : Mais alors, je pense que…

Propos inaudibles dans le public

Fabien Aufrechter : Il ne s’agit pas d’un sujet politique. S’il vous plaît, je voudrais juste… Non. Bien sûr que ça concerne tout le monde. Bon.

Blaise François-Dainville : C’était exactement la question que je voulais poser. Et donc je la pose aussi pour le public. Effectivement, pourquoi vous n’en avez pas parlé pendant la campagne ? Parce que c’est quand même quelque chose de très structurant. Vous dites que vous déplacez les, les classes, mais au fond, euh, les classes qui sont dans ce quartier vont disparaître.

Fabien Aufrechter : Alors, je répondrai à toutes les questions mardi et sur cela, comme ça, on le tiendra. Est-ce qu’il y a d’autres questions ?

Blaise François-Dainville : Vous pouvez répondre sur cela. C’est une question politique comme vus dites.

Fabien Aufrechter : Monsieur Bacle, je vous en prie.

Georges-Edouard Bacle : Euh, Blaise, tu veux venir ? Alors, Blaise vient de dire que c’est quelque chose de structurant dans une campagne. En l’occurrence, pour les parents d’élèves, c’est quelque chose, je pense, de destructurant. Moi, j’ai juste une question, puisque je suis un observateur amusé de la vie locale depuis des années, comme vous le savez. Euh, sur votre programme de campagne, en lieu et place de l’accueil périscolaire du Centre Aéré aujourd’hui, il y a une maison de quartier qui est prévue. Est-ce que l’objectif n’est pas de délocaliser cet accueil périscolaire à Cosma et de redispatcher les trois classes, soixante-six élèves, si j’ai bien compris, sur d’autres quartiers de la ville ? Est-ce que– Non, en fait, moi, vous savez, je pose des questions, je sais pas, j’ai aucune certitude, j’ai juste des questions à poser. Et est-ce que finalement, c’est pas juste un jeu de Bonneau ou de vases communicants ? Voilà, merci.

[33:35] Speaker 1:

Et ben, je vous donne rendez-vous mardi pour en parler. Ce sera l’occasion de parler de tout ça. Sur cela-

[33:39] Speaker 5:

Ça serait bien, ça serait bien peut-être, ne serait-ce que pour les parents qui se sont déplacés, euh, de briser la glace dès aujourd’hui. Parce que c’est, c’est, c’est facile de dire en conseil municipal, on est filmé, donc on préfère la dérobade. La question est vraie et je sais pas qui a des élèves en bas âge ici. Moi, j’en ai eu trois en l’occurrence qui ont été à Prévert pendant des années quand on s’est installé à Verneuil. Honnêtement, si du temps de Philippe Toutou, il y avait eu, euh, des possibilités de fermeture de Prévert, croyez-moi, moi en tant que parent et mon épouse, parce que nous, on a des enfants, je sais pas qui a des enfants parmi vous, la majorité, vous avez tous des enfants, vous comptez en avoir peut-être, mais en tout cas, oui, honnêtement, le grincement de dent. Et une fois de plus, vous avez dit, monsieur le maire, et je peux vous comprendre, vous voulez pas en faire un, un, un débat politique. Il n’y a pas de politique. Le débat, il est citoyen.

[34:28] Speaker 1:

Alors, être citoyen, c’est aussi être politique. Ce que je vous propose, c’est moi, je veux bien prendre un petit moment avec les habitants qui souhaiteront poser des questions à la fin, mais par contre, je donne rendez-vous vraiment mardi à l’ensemble des habitants. Et sur cela, je vous propose de mettre fin à ce conseil municipal. Je vous souhaite une bonne journée. Je profite juste pour vous glisser une information importante, c’est que le prochain conseil municipal aura lieu le seize, puisque nous sommes obligés, pour des questions de calendrier, de le tenir, puisqu’on doit voter le budget avant la fin du mois d’avril. Et vous savez malheureusement que tous les, tous les conseils, toutes les villes et toutes les intercommunalités sont obligées de précipiter leurs conseils à cause des élections. Et du coup, le seize, ça tombe le même jour que le conseil communautaire.

[35:07] Speaker 1:

Donc, pour permettre à l’ensemble des habitants de pouvoir, euh, suivre les deux et puis aux élus de pouvoir siéger sur les deux, on va être obligé de réavancer l’heure et le conseil municipal, exceptionnellement, on sera obligé de le faire un peu plus tôt dans l’après-midi. Mais on n’aura pas malheureusement d’autres alternatives puisque nous devons voter absolument le conseil, le conseil municipal du budget sera ensuite, euh, ben l’avant-dernier jour pour laisser le dernier jour du mois pour le vote du budget du CCAS.

[35:31] Speaker 1: Je vous souhaite une excellente soirée et j